LE CONSEIL MUNICIPAL

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LE MAIRE :
Jean-Marie LEDUC

LES ADJOINTS :

René COLANGE Jean-Marc LOURS Philippe PIQUENOT Michel MOISANT

LES CONSEILLERS DELEGUES :

Jean-Pierre FOURE               Félix TCHANGOU                       Didier DUPUIS
(Manifestations               (CCAS – Solidarités)                    (Sécurité)
Vie associative)                                                                                        .

LES AUTRES MEMBRES :

Jean-Yves BILLORE (Rapporteur du budget) Hervé GALLOIS (Maison de retraite)

Noëlla BELLANGER Hervé DELAUNAY Anne-Marie GOUPIL

Philippe HUET Christine VANDENBULCKE

LES COMMISSIONS

Le Conseil Municipal est organisé en Commissions. Présidées soit par le Maire, soit par un autre élu (Adjoint ou Conseiller), les Commissions préparent et suivent les dossiers qui sont soumis au Conseil Municipal. Le Maire est membre de droit de toutes les Commissions.

Jean-Marie LEDUC lors de l'élection du Maire...

COMMISSION D'URBANISME
René COLANGE - J-Y.BILLORE - H.DELAUNAY - A-M.GOUPIL - Ph.PIQUENOT

COMMISSION DES ANCIENS
René COLANGE - N.BELLANGER - D.DUPUIS - J-P.FOURE - M.MOISANT - Ph.PIQUENOT

COMMISSION DES FINANCES
Jean-Yves BILLORE - R.COLANGE - H.DELAUNAY - H.GALLOIS - Ph.HUET - M. MOISANT - Ph.PIQUENOT - M. Le Percepteur

COMMISSION D'APPELS D'OFFRES
Jean-Marie LEDUC - J-Y.BILLORE - H.GALLOIS - D.DUPUIS - M. Le Percepteur

COMMISSION COMMUNICATION
Michel MOISANT - N.BELLANGER - J-Y.BILLORE - J-P.FOURE - Ph.HUET

COMMISSION CULTURE - JEUNESSE – SPORTS
Michel MOISANT - N.BELLANGER - H.DELAUNAY - J-P.FOURE - H.GALLOIS - C.VANDENBULCKE

COMMISSION SOLIDARITE (CCAS)
Membres élus par le Conseil municipal : Félix TCHANGOU - N.BELLANGER - H.GALLOIS - Ph.HUET – M.MOISANT

COMMISSION DES LOGEMENTS
Michel MOISANT - N.BELLANGER - R.COLANGE - D.DUPUIS - Ph.PIQUENOT - C.VANDENBULCKE

COMMISSION DES PROJETS
Jean-Marie LEDUC - J-Y.BILLORE - R.COLANGE - D.DUPUIS - H.GALLOIS - Ph.HUET - M.MOISANT

COMMISSION MAISON DE RETRAITE
Hervé GALLOIS - Ph.PIQUENOT - F.TCHANGOU

COMMISSION VOIRIE & RESEAUX
Philippe PIQUENOT - J-Y.BILLORE - R.COLANGE - H.DELAUNAY - D.DUPUIS - J-P.FOURE

COMMISSION DU JUMELAGE TÔTES-AUFFAY-BLECKEDE-MONREAL DEL CAMPO
Noëlla BELLANGER et Anne-Marie GOUPIL (toutes deux Vice-Présidentes du Comité de Jumelage) - R.COLANGE - H.GALLOIS - M.MOISANT - F.TCHANGOU - C.VANDENBULCKE

LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

Cette Commission est nommée par un service de l'Etat, la Direction Générale des Finances Publiques.

Président : Jean-Marie LEDUC
Commissaires titulaires :	Commissaires suppléants :
MOISANT Michel	LACOINTE Gilles
CLATOT Paul	BERTIN Jean
GOSSE Nicole	DELAHAYE Gustave
DEMEILLERS Isabelle	BAYEUL Mélanie
MARAIS Roland	VANDENBULCKE Bruno
MALLET Raymonde	SANAUR Etienne

LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TROIS RIVIERES

Créée en 2001, la CC3R est composée de 25 communes… A deux communes près, elle couvre le territoire du canton de Tôtes. Chaque commune membre y est représentée par deux délégués, l'ensemble des 50 délégués formant le Conseil Communautaire.

Présidée par Jean-Luc CORNIERE (Maire de Bertrimont), la CC3R compte sept Vice-Présidents, parmi lesquels Jean-Yves BILLORE, Vice-Président en charge du Tourisme.

Délégués titulaires :
Jean-Marie LEDUC, membre de la Commission Environnement (qui administre le service de collecte des déchets) et de la Commission Aménagement de l'Espace, Logement et cadre de vie ; Jean-Yves BILLORE, Vice-Président en charge du Tourisme, membre du Bureau, membre des Commissions Finances, Développement Economique, Voirie, Aménagement du Territoire, membre du Bureau du Syndicat Mixte Terroir de Caux et Vice-Président de l'Office de Tourisme d'Auffay-Trois Rivières.
Délégués suppléants : René COLANGE et Hervé DELAUNAY.

Pour plus d'infos sur la Com. Com. : www.cc3rivieres76.com

LES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Créés par des groupes de communes pour mutualiser certains services publics et ainsi faire des économies de gestion, les syndicats intercommunaux ont souvent une compétence limitée à un ou deux services bien précis.
La commune de Tôtes est membre de cinq syndicats intercommunaux, au sein desquels elle est représentée par des délégués, élus par le Conseil Municipal.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT (SIAEPA) D'AUFFAY-TOTES
Ce syndicat compte 15 communes qui ont choisi de mettre en commun leurs réseaux de fourniture d'eau potable, ainsi que leurs réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées.
Délégués titulaires : René COLANGE et Philippe PIQUENOT.
Délégués suppléants : Jean-Marie LEDUC et Michel MOISANT.

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION RURALE (SIER) DE LA REGION DE TOTES
Ce syndicat qui réunit 20 communes est chargé de la création des réseaux électriques et de l'éclairage public. La maintenance de l'éclairage public reste de la compétence des communes, qui entretiennent chacune leurs lampadaires.
Délégués titulaires : Didier DUPUIS et Jean-Pierre FOURE.
Délégués suppléants : René COLANGE.

SYNDICAT DE BASSINS VERSANTS SAANE VIENNE ET SCIE
Ce syndicat qui réunit plus de 100 communes a pour mission de limiter les eaux de ruissellements qui s'écoulent des plateaux vers les vallées, puis vers la mer. Il crée et entretient de nombreux aménagements de lutte contre les inondations (bassins de rétention, prairies inondables, fossés...).
Délégué titulaire : Jean-Yves BILLORE.
Délégué suppléant : Hervé DELAUNAY.
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION SCOLAIRE (SIVOS) DES CINQ COMMUNES DU PLATEAU
Réunissant les communes de Tôtes, Montreuil-en-Caux, Saint-Vaast-du-Val, Varneville-Bretteville et Fresnay-le-long, le SIVOS gère le fonctionnement des écoles primaire et maternelle de Tôtes. Il est responsable du projet d'extension du groupe scolaire.
Délégués titulaires : Michel MOISANT et Hervé GALLOIS.
Délégués suppléants : Christine VANDENBULCKE et Jean-Yves BILLORE.

SYNDICAT DU COLLEGE D'AUFFAY
Il réunit les 24 communes desservies par le collège René Coty.
Délégués titulaires : Jean-Pierre FOURE et Hervé DELAUNAY.
Délégués suppléants : René COLANGE et Michel MOISANT.